Thierry Houard

De:	Thierry Houard
Objet:	membres du conseil d'administration de l'établissement public Parcs nationaux de France représentant des organisations syndicales du personnel représen tatives au plan national
Groupe:	Établissement public Parcs nationaux de France

conseil_administration

DEVL1305663A (source BODD)

nomination

10 Avril 2013 10/04/2013

De:	Thierry Houard
Objet:	membres du conseil d'administration de l'établissement public Parcs nationaux de France 4. Un représentant des organisations syndicales du personnel représentatives au plan national
Groupe:	Établissement public Parcs nationaux de France

conseil_administration

JORFTEXT000000458480 (source JORF)

nomination

05 Décembre 2006 05/12/2006

De:	Houard (Thierry) parc national de Port-Cros
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux B. - Représentants du personnel Au titre du syndicat SNE-FSU Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

DEVN0540206A (source BODD)

nomination

15 Juillet 2005 15/07/2005

De:	Houard (Thierry) Parc national de Port-Cros
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux B. - REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL (* Au titre du syndicat SNE) Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

DEVN0540084A (source BODD)

nomination

15 Avril 2005 15/04/2005

De:	Houard (Thierry)
Objet:	au titre des représentants des organisations syndicales Membres titulaires Au titre du SNE-CFDT
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)

DEVG0430289A (source BODD)

nomination

30 Septembre 2004 30/09/2004

De:	Houard (Thierry) parc national de Port-Cros
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux B. - Représentants du personnel Au titre du syndicat SNE-CFDT Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

DEVN0320149A (source BODD)

nomination

10 Juillet 2003 10/07/2003

De:	Houard (Thierry) parc national du Mercantour
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux B. - Représentants du personnel * Au titre du syndicat SNE-CFDT Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

ATEN0210152A (source BODD)

nomination

25 Juin 2002 25/06/2002

De:	Houard (Thierry)
Objet:	représentants du personnel Membres titulaires Au titre de la CFDT
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

ATEG0210226A (source BODD)

nomination

25 Juin 2002 25/06/2002

De:	Houard (Thierry)
Objet:	au comité technique paritaire central du Parc national du Mercantour Représentants du personnel Au titre du syndicat SNE/CFDT Membres suppléants
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national du Mercantour

suppleant

ATEN0210128A (source BODD)

nomination

25 Mai 2002 25/05/2002

De:	Houard (Thierry) parc national du Mercantour
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble, des établissements publics chargés des parcs nationaux B. - REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL Au titre du syndicat SNE-CFDT Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble, des établissements publics chargés des parcs nationaux

ATEN9980337A (source BODD)

nomination

24 Décembre 1999 24/12/1999

De:	Houard (Thierry)
Objet:	représentants du personnel Membre titulaire Au titre de la CFDT
Remplace:	Mme Perfus (Monique)
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)

ATEG9980079A (source BODD)

nomination

25 Mars 1999 25/03/1999

De:	Houard (Thierry)
Objet:	représentants du personnel Membre titulaire Au titre de la CFDT
Remplace:	Mme Perfus (Monique)
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement

ATEG9980005A (source BODD)

nomination

25 Mars 1999 25/03/1999